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Marques déposées par la société LES CELLIERS D'ORFEE
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Cuvée SEXTANT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Cuvée SEXTANT
LES CELLIERS D'ORFEE, SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION ET DE VENTE

Numéro de dépôt :
3265291
Date de dépôt :
22/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2023
Cuvée SEXTANT de LES CELLIERS D\'ORFEE

Présentation de la marque Cuvée SEXTANT

Déposée le 22 décembre 2003 par la société LES CELLIERS D'ORFEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée SEXTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la société LES CELLIERS D'ORFEE domicilié(e) 53 AVENUE DES CORBIERES - 11200 - ORNAISONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 794 266 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES CELLIERS D'ORFEE domicilié(e) 53 AVENUE DES CORBIERES - 11200 - ORNAISONS - France.

La marque Cuvée SEXTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cuvée SEXTANT est expirée depuis le 22 décembre 2023.

LES CELLIERS D'ORFEE a également déposé les autres marques suivantes : ERIDAN , OCTANT , Eiréné , Terre D'OCTAVIANA , L'ARBOUSIER , MARRAGON , CATHARSIS , EGO IN TERRA , Erèbe , OCTAVIANA


LES CELLIERS D'ORFEE, SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION ET DE VENTE - 53 AVENUE DES CORBIERES - 11200 - ORNAISONS - France - SIREN 775794266


LES CELLIERS D'ORFEE - 53 AVENUE DES CORBIERES - 11200 - ORNAISONS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Inscription le 18 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°616136 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-12-18

Renouvellement avec limitation le 18 décembre 2013 n°2547696 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-18

Inscription le 3 février 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°617813 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-03

Boissons non alcooliques de fruits et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Boissons alcooliques ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.